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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT
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PAX DE PAPE CLEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAX DE PAPE CLEMENT
CHATEAU PAPE CLEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3971158
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2022
PAX DE PAPE CLEMENT de CHATEAU PAPE CLEMENT

Présentation de la marque PAX DE PAPE CLEMENT

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAX DE PAPE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT domicilié(e) 216 Avenue du Docteur Nancel Penard, CHATEAU PAPE CLEMENT - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 583 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PAX DE PAPE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAX DE PAPE CLEMENT est expirée depuis le 26 décembre 2022.

CHATEAU PAPE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MALLEPRAT 2002 , Chateau PAPE CLEMENT , LES CLES DE CLEMENT V , LE CLEMENTIN DU PAPE CLEMENT , LE CLEMENT V , (Marque figurative) , , LE PRELAT DE PAPE CLEMENT , CLEMENT V , BERTRAND DE GOTH


CHATEAU PAPE CLEMENT, Société par actions simplifiée - 216 Avenue du Docteur Nancel Penard, CHATEAU PAPE CLEMENT - 33600 - PESSAC - France - SIREN 775583636


NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 11 septembre 2018 - Renonciation partielle n°733751 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.